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Droit administratif

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Message  Ali Sam 11 Oct - 1:54

Elvira a écrit:Salut,
Voila pour ceux qui veulent avoir une idée des questions qui nous seront posées à l'examen de droit, elles viennent du selt et nous ont gentiment été postées par les anciens:

Pour droit, comme vous le savez tous, on pêche une fiche et on a +/- 20 minutes de préparation (en fonction de l'étudiant qui est dedans) mais on peut sans problème demander un peu plus de temps (faut pas exagérer non plus!!).
Moi je vous dis que c'est un peu du bol, dans le sens ou si vous tomber sur un court arrêt il vous attaque la théorie (kai, kai, kai...) et là..
j'ai juste un conseil à vous donner concernant la théorie (c'est clair qu'on ne sait pas se bouffer tout le syllabus, c'est très indigeste).. mais je pense qu'il faut:
- cibler en fonction des arrêts (pas besoin de moi pour le savoir)
- connaître à fond tout ce qui est des compétences fédérales, communautaires, régionales, communales... car il aime poser là dessus. C'est presque sur que vous tomberez sur les conclusions (compétences fédérales et des autres) de L'arrêt HUBERTY (en plus du vôtre)
- connaître compétences Conseil d'Etat, Députation Permanente (même si après exam, je sais toujours pas...),Collèges des B&E, et tous les autres copains qu'on cite dans les arrêts.
Voila...

Pour les questions (reprise de plusieurs étudiants)
- arrêts , y a je pense toutes les fiches sur la table, donc, je pense qu'il n'y a pas plus de chance de tomber sur l'un ou l'autre.
-Rôle du conseil d'état
- Compétences fédérales,... tout ce que j'ai dit ci-dessus
- Huberty!!! il l'adore
- 'Si je possède un café et qu'on me dit que je dois le fermer vers 22h, c'est de la compétence de qui?' rapport avec l'arrêt 'Lagae'(les vélos) et est-ce qu'il y a une contradiction avec celui-ci. (me demandez pas plus, je me suis viandée la dessus).
voila, sinon, il est super sympa et n'est pas là pour vous buser.
Autre conseil: il n'est pas toujours attentif ( ou alors c'est une ruse) donc parlez haut et distinctement et essayer de garder son attention car il pose parfois deux fois la même question alors qu'on vient juste d'y répondre (la je vous jure, ca désabilise à fond car on ne sait plus si ce qu'on a dit était bon ou pas et ben moi j'ai changé de version pensant que j'avais dit des conneries alors que c'était bon).


J'ai eu l'arrêt DESAIVE (petit arrêt)

questions posées par le prof après la presentation de l'arret:

- à quel principe me fait penser le 3è moyen invoqué ? ( principe d'égalité et de discrimination...)

- différence zone habitat pure, et zone d'habitat à caractere rural?

- puis-je mettre une exploitation agricole en zone d'habitat pure? (oui, à condtion que ce soit compatible avec le voisinage, etc...)

Voilà, bonne chance à tous, y compris générations futures


bonjour a tous, j'ai eu l'arrêt Ramillies+ plein de petite questions sur acte réglementaire et individuel et loi de 1991 les changement plus des cas au niveau de ces procédure, et si.... donc il est important de comprendre le pourquoi des chose ...

tire au sort 1 arret + 20 min prépa
expliquer au prof les faits et surtout les moyens. On peut s appuyer sur les résumés dvt le prof, laisse le temps de s exprimer.
il pose des questions sur base de l arrêt ( Ex pour Lenaerts: qu'est ce l abus de pouvoir?
Qq sous questions sur le camping... )
comme c était un arrêt très court, il a bifurqué sur les hôtels à Bruxelles. Beuuurk! il avait un arrêté de la COCOF pour réglementer les étoiles des hôtels et demandait si la COCOF était apte à ca.

Arrêts tirés: Lenearts, azimut, Vélocipèdes
prof sympa, mais pour les questions secondaires, c est qd même pas évident. Enfin, de tte facon, même en ayant étudié tt le syllabus par coeur, on n aurait pas été plus avancé!
On est tous d 'accord: l arrêt c est relativement facile! on a perdu des points aux questions subsidiaires!
A ma connaissance les 7 pers qui ont passé droit ce lundi ont réussi donc pas de panique, avec les feuilles de résumé, c est très faisable!!

je peux juste dire que ça s'annonce chaud!! sunny
Bon courage et si vous trouvez autre chose faites le savoir
Elvira
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Message  Ali Ven 15 Jan - 22:38

Janvier 2010

J'ai eu l'arrêt Tossings, il fallait aller voir le 1er pour les faits utiles et enchainés avec le 2e pour les moyens et la conclusion. J'ai du faire un lien avec un autre arrêt qui traitait du même sujet mais avait été jugé de manière différente => Bruneau et Baccus.

Ne vous attardez pas sur les faits utiles mais plutôt sur les moyens...

Ensuite, question théorique : la COCOF a établi une liste de critères pour donner des étoiles aux hôtels, est-elle compétente pour donner ces étoiles? Réponse : non, il n'y a pas de commissaire au tourisme à Bxl, qui serait le seul à pouvoir le faire. De plus, la COCOF est effectivement compétente pour les conditions d'accès et d'exercice des professions du tourisme mais là, il ne s'agit d'accès à la profession mais à une catégorisation des établissements hôteliers.

Il a donné cette question à tout le monde, esperons que ce soit pareil pour vous Wink

Le temps de préparation correspond au temps de passage de la personne juste avant vous, donc mettez vous après qqun de bavard Razz

Le prof est super sympa, personne n'a râté, il ne met pratiquement jamais d'échec, donc soyez rassurés Wink
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